CHATEAU DE CHARBONNIERE
Présentation de la marque CHATEAU DE CHARBONNIERE
Déposée le 21 juin 1990 par la société CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE CHARBONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DE CHARBONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE CHARBONNIERE est expirée depuis le 21 juin 2010.
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2000 n°2173530 - Publication au BOPI 2000-05-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49